Mercredi 23 avril 2014 à 20 Heures 30
ORDRE DU JOUR :
- Vote des subventions aux associations pour budget 2014
- Soutien à demande de CU de M. Cazorla (Escublazet)
- ONF de Cayres - demande de nomination d'un agent titulaire
- Désignation des membres de la commission des impôts
- Boulangerie
- Création d'un site internet
- Question diverses
Samedi 5 avril 2014 à 15 heures
ORDRE DU JOUR :
- Installation du conseil municipal:
- Election du Maire
- Fixer le nombre d'adjoints
.- Fixer le nombre des membres du CCAS
- Election des membres du CCAS
- Fixer les indemnités des adjoints
- Désigner les membres de la commission d'appel d'offres
- Désigner les délégués aux différents organismes auxquels la communeest adhérente
(Syndicat des eaux,Syndicat d'électricité, SMAT, CNAS,correspondant de la défense,
Centre de soins de Costaros, personnes àprévenir en cas d'alerte auxcrues)
- Constitution des diverses commissions communales
Mardi 29 avril 2014 à 20 Heures 30
ORDRE DU JOUR :
- Vote des 3 taxes des impôts locaux
- Vote des budgets primitifs 2014
- Délibération pour ruine Enjolras à Escublac
- Question diverses
Mercredi 21 Mai 2014 à 20 Heures 30
ORDRE DU JOUR :
- Planning pour la tenue du bureau de vote des élections européennes du dimanche 25 mai 2014
- Remboursement à Raymond Hermier, de la facture relative à l'hébergement du site Internet
- Boulangerie : approbation de la reprise du fonds par la commune et mise en place du crédit vendeur
- Questions diverses
Jeudi 26 juin à 20 Heures 30
ORDRE DU JOUR :
- Rôle des Ordures ménagères 2014
- Indemnité de conseil à la trésorière
- Délégations du conseil municipal au Maire
- Repas de fin d’année aux personnes de plus de 65 ans
- Révision du prix de l’eau 2015
Questions diverses
Mercredi 30 juillet à 20 Heures 30
ORDRE DU JOUR :
- Décision modificative du budget 2014 pour payer le fonds de boulangerie
- Subvention au comité des fêtes
- Projet de remplacement des portes de la salle des fêtes et du garage de l’école de Jagonzac
- Remise des cahiers de relève des compteurs d’eau
- Départ en retraite de Alain Bordas
- Questions diverses
Vendredi 26 septembre 2014 à 20 Heures 30
ORDRE DU JOUR :
- Délégation de compétences au maire (délibération à refaire suite à observations de la Préfecture)
- Vente de l’ancienne étrave à neige
- Adhésion au système de paiement par TIP pour les factures d’eau
- Délibération pour paiement des taxes foncières des biens de sections par la commune
- Recrutement d’un agent intercommunal avec Rauret, à temps complet pour remplacer Alain Bordas et d’un agent en contrat aidé « Emploi d’avenir »
- Cérémonie du 11 novembre2014 à St-Haon
- Pensez à ramener les relevés des compteurs d’eau
- Questions diverses
Mercredi 8 octobre 2014 à 14 Heures
ORDRE DU JOUR :
- Présentation par Mme la Trésorière de Pradelles, du paiement des factures d’eau par TIP et du paiement des impôts des biens de sections par la commune.
- Délibération du conseil municipal pour décider du paiement des factures d’eau par TIP (Convention de mise en place du TIP entre la commune de St-Haon et la Direction Générale des Finances Publiques)
- Délibération du conseil municipal pour le paiement des impôts des biens de sections par la commune.
- Décision modificative du BP 2014 de la commune pour amortissement d’une somme de 535,90 euros sur 5 ans (pour amortissement de la participation au fleurissement des bourgs)
- Questions diverses
Vendredi 5 décembre 2014 à 10 Heures
ORDRE DU JOUR :
- Classement de la voirie communale – Approbation du nouveau tableau
- Demande de subvention DETR 2015 pour voirie et parking cimetière
- Demande de subvention au titre des AMENDES DE POLICE pour le parking du cimetière
- Remboursement de frais d’informatique payés par M. Raymond Hermier pour un montant de 142,89 euros
- Révision du tarif des concessions au cimetière
- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote des BP 2015 pour la Commune et le Service de l’eau
- Départ en retraite d’Alain Bordas
- Vœux 2015 de la municipalité