Vendredi 29 janvier 2016 à 20 Heures 30
ORDRE DU JOUR :
- Tribune église de St-Haon – Validation de l’Avant-projet sommaire
- Avis sur vente de la parcelle de bien de section A 694 à Escublac
- Demande de subvention de l’association « La Clandestine »
- Demande de la SPA pour approuver une convention Fourrière
- Lettre de M et Mme MARION Philippe pour travaux de voirie
- Demande d’achat groupé pour le fuel
Questions diverses
Vendredi 18 mars 2016 à 20 heures 30 Salle du Conseil à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Courrier de Monsieur Laurent Barrénéchéa à propos de la tribune de l’église de St-Haon
- Vote des taux des impôts locaux 2016
- Vote des subventions aux associations pour le budget 2016
- Fixer le prix de vente du terrain de section à vendre à Escublac
- Renouvellement des contrats d’assurance statutaire, consultation de plusieurs assureurs par le centre de gestion
- Questions diverses
Vendredi 27 Mai 2016 à 20 heures 30 Salle du Conseil à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Avis définitif sur vente bien de section à Escublac après consultation des habitants
- Approbation convention de mise à disposition du matériel et du personnel intercommunal
- Décision modificative du BP 2016 pour intégrer le solde du CCAS supprimé au 31.12.2015
- Avis sur les nouveaux périmètres près des ruisseaux à intégrer dans Natura 2000
- Approbation de la convention d’occupation du domaine public avec Auvergne Très Haut Débit suite à l’implantation d’un poteau Relais Wifimax à Jagonzac
- Questions diverses
Vendredi 8 avril 2016 à 20 heures 30 Salle du Conseil à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Approbation des comptes de gestion 2015
- Approbation des comptes administratifs 2015
- Affectation des résultats de fonctionnement 2015
- Vote des budgets 2016
- Devis de remplacement du coffret de sécurité du clocher de l’église de Saint-Haon
- Fixer la durée d’amortissement des travaux d’éclairage public réalisés avec le SDE
Vendredi 8 juillet 2016à 20 heures 30 Salle du Conseil à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Informations sur les nouveaux périmètres des sites Natura 2000 par Monsieur Laurent BERNARD du SMAT
- Désaffectation des écoles de Jagonzac et Le Cros
- Recrutement d’un adjoint administratif 1ère classe pour le secrétariat de mairie
- Demande d’achat de terrain de section à St-Haon, par la CUMA des Gorges de l’Allier pour la construction d’un hangar à matériel
- Participation aux frais du stade de Costaros
- Renouvellement convention pour plateforme des marchés dématérialisés
- Colis de Noel 2016
- Questions diverses
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) :
Une réunion d’information concernant le PLUI aura lieu le mercredi 20 juillet 2016 à la salle des fêtes de St-Haon à 20 heures 30.
Les conseils municipaux de St-Haon, Rauret et Landos sont invités à participer à cette réunion.
Présence indispensable de tous les conseillers.
Vendredi 9 septembre 2016 à 20 heures 30 Salle du Conseil à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Demande subvention (fonds 199) auprès du Conseil Départemental
- Participation pour le terrain de foot du Pechay à Costaros
- Renouvellement du contrat d’assurance groupe statutaire
- Courrier de M. Boffy Denis pour demande d’achat de terrain
- Courrier de M. Masseboeuf Roland relatif au déneigement
- Repas de fin d’année pour les plus de 65 ans
- Charges au groupe scolaire de Landos et RPI concentré
- Renouvellement conduite d’eau au Nouveau Monde
- Questions diverses
Vendredi 14 octobre 2016 à 20 heures 30 - Salle du Conseil à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
Vente de terrain communal à M. Grazioli, au Cros
- Déneigement : approbation de la convention avec Mickaël Luthaud
- Eclairage public : approbation de la 2ème tranche de travaux et de son plan de financement
- Questions diverses
Vendredi 9 décembre 2016 à 20 heures 30 - Salle du Conseil à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Modification des statuts de la communauté de communes de Cayres - Pradelles
- (pour info, en pièce jointe la copie des nouveaux statuts)
- Mise à disposition de personnel et de matériel par la communauté de communes
- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2017 avant le vote des budgets 2017
- Achat de tubes annelés pour voirie à Jagonzac
- Renouvellement convention d’adhésion au Service Prévention du Centre de Gestion
- Projet d’aménagement du bourg de St-Haon
- Vœux de la municipalité 2017
- Distribution des colis de Noël 2016
- Questions diverses