Conseil municipal 2017

 Jeudi 05 janvier 2017 à 9 heures 30 - Salle du Conseil à la Mairie

 ORDRE DU JOUR :

- DETR 2017

- Convention SPA

- Projet d’aménagement de bourg : rencontre avec M. Daniel CRISON du CAUE et Emmanuelle FONTANILLE

- Questions diverses

  Vendredi 24 février 2017  à 20h30 - Salle du Conseil à la Mairie

 ORDRE DU JOUR :

- Service eau et assainissement : intervention de Sylvain DEJOUX (SGEV)

- Déclassement des écoles de Jagonzac et du Cros

- Modification du périmètre du site Natura 2000

- Suppression du poste de secrétaire de Mairie

- Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP)

- Subventions aux associations

- Demandes de subvention :

o Radio Margeride

o Jeunes Agriculteurs des cantons de Cayres et Pradelles

- Questions diverses

o Accueil de jour itinérant – EHPAD Saint Christophe

o Courrier Michel FORESTIER

o Courrier Christian SAUPAGNA

o Bulletin municipal 2016

o Adhésion à l’AMR 43

  Vendredi 7 avril 2017  à 20h30 - Salle du Conseil à la Mairie

 ORDRE DU JOUR :

- Approbation des comptes de gestion et comptes administratifs 2016

       - Approbation des taux des 3 taxes

       - Virement exceptionnel du budget principal au budget annexe de l'eau

       - Affectation de résultats

       - Vote des budgets 2017

       - Autorisation à l'architecte de réalisation des phases «projet» et

         « Assistance pour la passation des marchés » pour la tribune de l'église

       - Intégration dans le domaine communal de biens présumés sans maîtres

       - Intégration de nouvelles communes dans la Communauté de Communes du

         Pays de Cayres-Pradelles

       - Accueil de jour de l'EHPAD de Pradelles: tarif'de location de la salle

         Socioculturelle et convention de mise à disposition

       - Intégration du nouvel indice brut terminal de la Fonction Publique

         Territoriale dans le calcul des indemnités d'élus

      - Questions diverses

 Jeudi 18 mai 2017  à 201130 - Salle du Conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

      - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Départemental d'Energies de

         la Haute-Loire

      - Approbation de l'avenant sur le diagnostic AEP

      - Décision modificative sur le budget annexe de l'eau

      - Tarif du prix de l'eau 2018

         Choix d'un avocat pour la procédure d'immeuble menaçant ruine à

         Escublac

      - Régularisation cadastrale au village d'Escublazet

      - Subvention pour les travaux de voiries - Contrat de territoire du Haut-Allier

      - Demande de subvention del' Association Chant'aux Vents

      - Questions diverses

Vendredi 30 juin 2017  à 10h - Salle du Conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du délégué et de ses suppléants pour les élections sénatoriales

• Adhésion de la commune de Barges au SGEV

• Actualisation des statuts du SGEV

• Régularisation cadastrale au village d’Escublazet

• Questions diverses

Vendredi 04 août 2017 à 20h30 - Salle du Conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

-           Demandes de subventions auprès de la Région, du Département de la Haute-Loire et de la Préfecture pour les travaux de réfection de chemins et voiries suite aux intempéries du 13 juin 2017 

-        Admission en non-valeur

-        Devis du SGEV pour extension de réseau d’eau au village des Souils

-        Questions diverses

Vendredi 15 septembre 2017à 20^h30 - Salle du Conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

• Nouveau plan de financement pour les travaux de réfection de chemins et voiries suite aux intempéries du 13 juin 2017

• SCOT du Velay

• Demande d’achat d’une partie de terrain du domaine public

• Convention de servitude

   -   Questions diverses

 Vendredi 17 novembre 2017à 20^h30 - Salle du Conseil à la Mairie

  ORDRE DU JOUR

• Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Cayres-Pradelles

• Désignation d'un membre du Conseil Municipal à la CLECT de la Communauté de

     Communes du Pays de Cayres-Pradelles

• Projet d’extinction de l’éclairage public une partie de la nuit

• Décision modificative au budget principal n°2

• Décision modificative au budget annexe du service des eaux n°1

• Encaissement d’un chèque

• Admission en non-valeur sur le budget principal

• Interface d’adaptation pour l’étrave

• Colis pour les aînés de plus de 70 ans

• Questions diverses

 Jeudi 14 décembre 2017à 14^h30 - Salle du Conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

• Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement 2018 avant le vote des budgets 2018

• Devis pour le changement de menuiseries à l’église

• Devis pour la réfection du dessableur de Mazemblard

• Convention de vente d’eau avec la commune de Rauret

• Demande de subvention de l’école de Landos pour une classe découverte

• Admission en non-valeur sur le budget annexe de l’eau

• Questions diverses :

  • Colis pour les aînés de plus de 70 ans

  • Employés intercommunaux

  • Commune nouvelle

  • Bulletin municipal

  • Subvention aux associations

  • Aménagement de bourg