Conseil municipal 2018

Vendredi 26 janvier 2018

à 10^h30 - Salle du Conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

• Extension du périmètre de la Communauté de Communes et recomposition du conseil : choix du mode de répartition

• Encaissement d’un chèque

• Convention SPA

• Questions diverses

Vendredi 20 Avril 2018

à 20^h30 - Salle du Conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

• Restauration de la tribune de l'église : attribution des marchés et demandes de subventions

• Installation d'un système de désinfection au réservoir de Mazemblard : demandes de subventions

• Actualisation des statuts du Syndicat de Gestion des Eaux du Velay

• Projet d'implantation d'un pylône de radiotéléphonie TDF

• Enfouissement des lignes HTA : autorisation de signature des conventions

• Vente de l'ancienne école du Cros

• Labellisation « villes et villages étoilés »

jeudi 17 mai 2018

à 20^h30 - Salle du Conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

Approbation du marché pour les travaux d'interconnexion AEP entre Chambouttes et Château-Laville

• Participation de la collectivité suite au décès d'une personne ayant œuvré pour la commune
• Projet pour I 'ancien presbytère

Questions diverses

Vendredi 22 juin 2018

à 20^h30 - Salle du Conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

• Renouvellement de la ligne HTA avec pose d’un transformateur à Jagonzac

• Convention d’expérimentation de la médiation préalable obligatoire

• Indemnité de conseil de la trésorière pour l’année 2018

• Admission en non-valeur

• Changement de la haie du cimetière suite à un incendie

• Questions diverses

  • Renforcement du réseau BT et EP au village du Nouveau-Monde

  • Intégration dans le bien communal de la parcelle A 716

  • Retours de l’enquête sur le devenir de l’ancien presbytère

Vendredi 3 Août 2018

à 20^h30 - Salle du Conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

• Bail pour l'implantation d'un pylône par TDF
• Intégration dans le domaine communal de la parcelle A 716
• Vente de l'école du Cros
• Convention de mutuelle complémentaire communale
• Restauration du monument aux morts
• Demande de subvention à la Région pour la désinfection du réservoir de Mazemblard
• Modification du délai d'amortissement des études sur le budget annexe de l'eau

Questions diverses

• Remerciements pour les subventions 2018 

• Vogue le 18 et 19 août prochains

•  Animation du repas des ainés

• Point sur le PLUi

Vendredi 21 Septembre 2018

à 20^h30 - Salle du Conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

• Réhabilitation de l’ancien presbytère : convention avec le service ingénierie du Département de la Haute-Loire

• Restauration du monument aux morts : demande de subvention auprès de l’ONAC 43

• Enfouissements de la ligne Telecom et de l’éclairage public au Nouveau-Monde

• Convention de Certificats d’Economies d’Energie avec le CAUE 43

• Autorisation de signature d’une convention de stage

• Questions diverses

  • Restauration de la tribune de l’église

  • Repas des ainés

  • Recensement de la population 2019

Vendredi 6 Avril 2018

à 20^h30 - Salle du Conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

Approbation des comptes de gestion et comptes administratifs 2017

Approbation des taux des 3 taxes  Subventions aux associations

Virement exceptionnel du budget principal au budget annexe de l'eau

Affectation de résultats

Vote des budgets primitifs 2018

Révision des tarifs de l'eau pour 2019

Adhésion 2018 à l'Association des Maires Ruraux de la Haute-Loire

Projet éligible au « Contrat 43.11 » : tribune de l'église

Autorisation de signature de la convention de mise à disposition de la balayeuse de la Communauté de Communes du Pays de Cayres-Pradelles

Questions diverses

Vendredi 16 Novembre 2018

à 20^h30 - Salle du Conseil à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

•            Transfert du village vacances d’Alleyras â la Communauté de Communes du

            Pays de Cayres-Pradelles

•             Report du transfert de compétences eau et assainissement

•            Demande d’achat par le Département de la Haute-Loire de la parcelle H 175

•             Convention de de’neigement

•             Révision de la convention de vente d’eau â la commune de Saint-Bonnet-Laval

•             Tarifs de location de la salle des fêtes

•             Recensement de la population 2019 - Recrutement de l’agent recenseur

•             Demande de subvention de l’AFM Téléthon

•             Questions diverses